Conseil Municipal du 02 février 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2009-45APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JANVIER 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-46DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2009-47REVISION DES TARIFS DES VACATIONS FUNERAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2009-48LANCEMENT D'UNE PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LE NETTOYAGE DES LOCAUX MEDIATHEQUE. - Délibération - (sans annexe)
2009-49SUBVENTION 2009 A L'AMICALE DES EMPLOYES TERRITORIAUX - DEMANDE D'ACOMPTE. - Délibération - (sans annexe)
2009-50RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF MONTMARTIN : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL RHONE-ALPES. - Délibération - (sans annexe)
2009-51TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT « PAVILLON » AU CENTRE DE LOISIRS DE BORDELAN - DEMANDE DE SUBVENTION A LA C.A.F. DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-52APPROBATION DU PROJET «RENOVATION ET EXTENSION DU GYMNASE DE BELLEROCHE ». - Délibération - (sans annexe)
2009-53EXONERATION PARTIELLE DES DROITS DE VOIRIE CONCERNANT LA BRASSERIE « LA TERRASSE ». - Délibération - (sans annexe)
2009-54RUE DE LA FRATERNITE, ANGLE RUE BLERIOT : DECLAS-SEMENT D'UN DELAISSE DE VOIRIE ET VENTE A M. J.P. DEBEAUNE. - Délibération - (sans annexe)
2009-55RECONSTITUTION DE L'OFFRE TROUSSIER : VENTE PAR LA VILLE A HABITAT BVS D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE GLEIZE, RUE DU STADE MONTMARTIN. - Délibération - (sans annexe)
2009-56TARIFS CONCERNANT LA FOURRIERE DES VEHICULES. - Délibération - (sans annexe)
2009-57POURSUITE DE LA MISE A DISPOSITION GRATUITE PAR LA VILLE DE VILLEFRANCHE AU BENEFICE DE L'ECOLE DE POLICE DE CHATEL GUYON D'UN APPARTEMENT SITUE 355 RUE LAMARTINE. - Délibération - (sans annexe)
2009-58MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-59RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DU CHARGE DE COMMUNICATION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DU MECENAT AU MUSEE PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2009-60INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : PLACE DE PARKING 620 RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. ALTAZIN PATRICK. - Délibération - (sans annexe)
2009-61INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : BAR RESTAURANT DE LA PLAGE » SIS 2828 ROUTE DE RIOTTIER - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA SAISON 2009, 2010 ET 2011 AVEC MME DOROTHEE DUREUX. - Délibération - (sans annexe)